Les frais de récupération des coûts gouvernementaux et réglementaires ne sont pas compris dans les tarifs mensuels ci-dessus* 

Les frais de récupération des coûts gouvernementaux et réglementaires sont compris dans les tarifs mensuels ci-dessus* 

Avis juridique

* Les frais mensuels de récupération des coûts gouvernementaux et réglementaires varient de 2,46 $ à 3,46 $ par ligne, par mois (selon la province et le forfait choisi). Ces frais aident à couvrir les coûts, frais et autres montants liés aux exigences, mandats et programmes fédéraux, provinciaux et (ou) municipaux. Il ne s'agit pas d'une taxe ni de frais que Rogers doit percevoir pour le compte du gouvernement. Ces frais peuvent être modifiés sans préavis. Consultez www.rogers.com/regulatoryfee pour obtenir de plus amples renseignements. Assujetti à des frais uniques de mise en service allant jusqu’à 35 $ (les frais varient selon la province). Les frais de temps d'antenne additionnel, les frais de transmission de données, les frais d'interurbain, les frais d'itinérance, les frais liés aux options et les taxes sont en sus et facturés mensuellement, le cas échéant.

Des frais de résiliation anticipée s'appliquent si, pour quelque raison que ce soit, le service est annulé avant la fin de la période d'abonnement de votre Entente de service (Période d'abonnement).

Pour les Ententes de service conclues à partir du 30 juin 2010, applicables aux Résidants du Québec seulement : Les frais de résiliation anticipée correspondent au bénéfice économique (qui peut être une remise, rabais ou autre avantage accordé sur le prix de l'Équipement), tel qu'indiqué dans votre Entente de service (Bénéfice économique), moins le produit obtenu en multipliant ce Bénéfice économique par la fraction que constitue le nombre de mois écoulés à la Période d'abonnement par rapport au nombre total de mois de la Période d'abonnement (taxes exigibles en sus). Des frais de résiliation anticipée pour le service de données sans-fil s'appliquent également si, pour quelque raison que ce soit, le service de données sans-fil est annulé avant la fin de la période d'abonnement (Période d'abonnement pour le service de données). Les frais de résiliation anticipée pour le service de données sans-fil correspondent au Bénéfice économique additionnel lié au service de données sans-fil, moins le produit obtenu en multipliant le Bénéfice économique par la fraction que constitue le nombre de mois écoulés à la Période d'abonnement pour le service de données par rapport au nombre total de mois de la Période d'abonnement pour le service de données (taxes exigibles en sus), et s'appliquent en plus des frais de résiliation anticipée de votre Entente de service. Si vous souscrivez un forfait combinant des services voix et données, les frais de résiliation anticipée de votre Entente de service et les frais de résiliation anticipée pour le service de données sans-fil s'appliquent jusqu'à concurrence du Bénéfice économique total. Si aucun Bénéfice économique n'est indiqué dans l'Entente de service, les frais de résiliation anticipée correspondent alors au montant le moins élevé de ces deux éventualités : 50 $ ou 10 % des frais de service mensuels relatifs à la Période d'abonnement et à la Période d'abonnement pour le service de données auxquels vous avez souscrit, selon le cas, (taxes exigibles en sus), mais qui n'ont pas été fournis à la date de résiliation.

Pour toutes les autres Ententes de service : Les frais de résiliation anticipée correspondent à la somme la plus élevée de ces deux éventualités : (i) 100 $ ou (ii) 20 $ par mois restant à la Période d'abonnement jusqu'à un maximum de 400 $ (taxes exigibles en sus) et s'appliquent pour chaque ligne d'un abonnement annulé. Si vous avez souscrit votre forfait avant le 1er février 2007 et que vous maintenez ce forfait ou le renouvelez pour une période de un an, deux ans ou trois ans, les frais de résiliation anticipée correspondent à 20 $ par mois restant à la Période d'abonnement jusqu'à un maximum de 200 $. Des frais de résiliation anticipée pour le service de données sans-fil s'appliquent également si, pour quelque raison que ce soit, votre service est annulé avant la fin de la Période d'abonnement pour le service de données. Les frais de résiliation anticipée pour le service de données sans-fil correspondent à la somme la plus élevée de ces deux éventualités : (i) 25 $ ou (ii) 5 $ par mois restant à la Période d'abonnement pour le service de données jusqu'à un maximum de 100 $ (taxes exigibles en sus) et s'appliquent en plus des frais de résiliation anticipée de votre Entente de service. Si vous souscrivez un forfait combinant des services voix et données, les frais de résiliation anticipée de votre Entente de service et les frais de résiliation anticipée pour le service de données sans-fil s'appliquent.

Tous les membres d'un même compte doivent effectuer une mise en service sur un même forfait Famille. Entre 2 et 5 lignes sont nécessaires (elles peuvent être ajoutées à tout moment). Les nouvelles mises en service de deux ou de trois ans doivent comprendre le renouvellement de la ligne principale pour la même période d'abonnement.

Forfaits Données pour BlackBerry
1 Comprend le courriel personnel illimité (jusqu'à 10 comptes de courriel; les domaines de courriel doivent accepter les protocoles POP3 ou IMAP) et la messagerie instantanée illimitée, y compris les applications Windows Live Messenger, Yahoo! Messenger, Google Talk et BlackBerry Messenger (développées par Research In Motion seulement) pour une utilisation avec un téléphone intelligent BlackBerry sur le réseau de Rogers. Aucune autre transmission de données n'est permise. L'utilisation est assujettie aux Modalités de service et à la Politique d'utilisation acceptable de Rogers. Consulter rogers.com/modalites. Des frais de 0,006 $ le ko sont facturés pour la transmission de données en itinérance aux États-Unis. Des frais de 0,03 $ le ko sont facturés pour la transmission de données en itinérance internationale. Pour obtenir de plus amples renseignements, consulter rogers.com/donnees.
2 Comprend l'accès illimité aux réseaux sociaux sur les applications Facebook, Twitter et MySpace et la Messagerie instantanée illimitée dont BlackBerry Messenger, Windows Live Messenger, Google Talk et Yahoo! Applications Messenger (conçues par Research In Motion uniquement) avec un téléphone intelligent BlackBerry sur le réseau de Rogers. Aucune autre transmission de données n'est permise. L'utilisation est assujettie aux Modalités de service et à la Politique d'utilisation acceptable de Rogers. Consulter rogers.com/modalites. Des frais de 0,006 $ le ko sont facturés pour la transmission de données en itinérance aux États-Unis. Des frais de 0,03 $ le ko sont facturés pour la transmission de données en itinérance internationale. Consulter rogers.com/donnees. pour obtenir de plus amples renseignements.
3 Utilisation de l'appareil comme un modem sans fil pour accéder à Internet à partir d'un ordinateur. Si le client s'abonne à un forfait Données comprenant au moins 1 Go de données, il pourra utiliser son sans-fil, s'il est compatible, comme modem dans le cadre du forfait, sans frais additionnels. La transmission de données est facturée au tarif de 0,05 $ par Mo supplémentaire pour tout forfait Données au pays d'au moins 500 Mo, à l'exclusion des forfaits FlexiTarif. Des frais de transmission de données en itinérance aux États-Unis de 0,06 $ le ko sont également facturés. Pour la transmission de données en itinérance internationale, des frais de 0,03 $ le ko sont facturés. Dans le cas des forfaits FlexiTarif, les frais d'itinérance aux États-Unis sont de 3 $ le Mo tandis qu'à l'étranger, ces frais sont de 0,03 $ le ko.
4 Nécessite un appareil compatible. Certains numéros ne peuvent pas être identifiés.
5 Nécessite un appareil compatible. Comprend les messages texte Extrême ainsi que les messages photo et vidéo envoyés à partir du Canada vers un numéro de téléphone sans fil canadien, et les messages texte entrants peu importe la provenance. Les messages texte entrants et sortants à tarification additionnelle (alertes, messages liés au contenu et aux promotions), les messages texte internationaux sortants et les messages photo, vidéo, instantanés et courriels entrants et sortants en itinérance à l'extérieur du Canada (s'il y a lieu) ne sont pas compris et sont facturés aux tarifs en vigueur.
6 Le service Sauvegarde sans-fil effectue la sauvegarde de la liste de contacts sur le sans-fil (et non ceux de la carte SIM). L'application doit être téléchargée sur un sans-fil compatible. Consulter rogers.com/sauvegardesansfil pour obtenir de plus amples renseignements et les modalités.
7 En s'abonnant au service, l'utilisateur accepte que le message soit traité à l'extérieur du Canada.

Forfaits Données pour téléphone intelligent
1 Comprend le courriel personnel illimité (jusqu'à 10 comptes de courriel; les domaines de courriel doivent accepter les protocoles POP3 ou IMAP) et la messagerie instantanée illimitée, y compris les applications Windows Live Messenger, Yahoo! Messenger, Google Talk et BlackBerry Messenger (développées par Research In Motion seulement) pour une utilisation avec un téléphone intelligent BlackBerry sur le réseau de Rogers. Aucune autre transmission de données n'est permise. L'utilisation est assujettie aux Modalités de service et à la Politique d'utilisation acceptable de Rogers. Consulter rogers.com/modalites. Des frais de 0,006 $ le ko sont facturés pour la transmission de données en itinérance aux États-Unis. Des frais de 0,03 $ le ko sont facturés pour la transmission de données en itinérance internationale. Pour obtenir de plus amples renseignements, consulter rogers.com/donnees.
2 Comprend l'accès illimité aux réseaux sociaux sur les applications Facebook, Twitter, MySpace, Bebo, Flickr, Photobucket et LinkedIn et la messagerie instantanée illimitée, y compris les applications BlackBerry Messenger, Windows Live Messenger, Google Talk et Yahoo! Messenger (développées par Research In Motion seulement) pour une utilisation avec un téléphone intelligent BlackBerry sur le réseau de Rogers. Aucune autre transmission de données n'est permise. L'utilisation est assujettie aux Modalités de service et à la Politique d'utilisation acceptable de Rogers. Consulter rogers.com/modalites. Des frais de 0,006 $ le ko sont facturés pour la transmission de données en itinérance aux États-Unis. Des frais de 0,03 $ le ko sont facturés pour la transmission de données en itinérance internationale. Consulter rogers.com/donnees pour obtenir de plus amples renseignements.
3 Utilisation de l'appareil comme un modem sans fil pour accéder à Internet à partir d'un ordinateur. Si le client s'abonne à un forfait Données comprenant au moins 1 Go de données, il pourra utiliser son sans-fil, s'il est compatible, comme modem dans le cadre du forfait, sans frais additionnels. La transmission de données est facturée au tarif de 0,05 $ par Mo supplémentaire pour tout forfait Données au pays d'au moins 500 Mo, à l'exclusion des forfaits FlexiTarif. Des frais de 0,006 $ le ko sont facturés pour la transmission de données en itinérance aux États-Unis (excluant les forfaits FlexiTarif auxquels s'appliquent des frais de 3 $ le Mo). Des frais de 0,03 $ le ko sont facturés pour la transmission de données en itinérance internationale. Pour obtenir de plus amples renseignements, consulter rogers.com/donnees.
4 Nécessite un appareil compatible. Certains numéros ne peuvent pas être identifiés.
5 Nécessite un appareil compatible. Comprend les messages texte Extrême ainsi que les messages photo et vidéo envoyés à partir du Canada vers un numéro de téléphone sans fil canadien, et les messages texte entrants peu importe la provenance. Les messages texte entrants et sortants à tarification additionnelle (alertes, messages liés au contenu et aux promotions), les messages texte internationaux sortants et les messages photo, vidéo, instantanés et courriels entrants et sortants en itinérance à l'extérieur du Canada (s'il y a lieu) ne sont pas compris et sont facturés aux tarifs en vigueur.
6 Le service Sauvegarde sans-fil effectue la sauvegarde de la liste de contacts sur le sans-fil (et non ceux de la carte SIM). L'application doit être téléchargée sur un sans-fil compatible. Consulter rogers.com/sauvegardesansfil pour obtenir de plus amples renseignements et les modalités.
7 En s'abonnant au service, l'utilisateur accepte que le message soit traité à l'extérieur du Canada.

Forfaits Internet sans fil

1 La transmission de données est facturée au tarif de 0,05 $ par Mo supplémentaire pour tout forfait Données au pays d'au moins 500 Mo, à l'exclusion des forfaits FlexiTarif. Des frais de 0,006 $ le ko sont facturés pour la transmission de données en itinérance aux États-Unis (excluant les forfaits FlexiTarif auxquels s'appliquent des frais de 3 $ le Mo). Des frais de 0,03 $ le ko sont facturés pour la transmission de données en itinérance internationale. Pour obtenir de plus amples renseignements, consulter rogers.com/donnees.
2 Utilisation de l'appareil comme un modem sans fil pour accéder à Internet à partir d'un ordinateur. Si le client s'abonne à un forfait Données comprenant au moins 1 Go de données, il pourra utiliser son sans-fil, s'il est compatible, comme modem dans le cadre du forfait, sans frais additionnels. La transmission de données est facturée au tarif de 0,05 $ par Mo supplémentaire pour tout forfait Données au pays d'au moins 500 Mo, à l'exclusion des forfaits FlexiTarif. Des frais de 0,006 $ le ko sont facturés pour la transmission de données en itinérance aux États-Unis (excluant les forfaits FlexiTarif auxquels s'appliquent des frais de 3 $ le Mo). Des frais de 0,03 $ le ko sont facturés pour la transmission de données en itinérance internationale. Pour obtenir de plus amples renseignements, consulter rogers.com/donnees.